Bonjour,
Merci tout d'abord pour faire vivre ce site !!
J'ai une question relative à la déclaration des droits d'auteurs pour un arrangement vocal, dans une situation un peu complexe que voici :
- artiste amateur, J'ai composé une chanson guitare/voix, qu'un jour j'ai joué lors d'un stage que j'animais (je suis formateur de métier), avec une collègue à moi qui a improvisé un choeur dessus.
- dans les participants du stage, il y'avait un réalisateur de film, qui est tombé amoureux de cette chanson et a décidé de l'intégrer dans son film.
- j'ai alors enregistré cette chanson dans le studio pro du compositeur de la musique du film, je l'ai déclaré à la SACEM et j'ai signé un contrat de synchronisation avec la production, me permettant de garder l'intégralité de mes droits d'auteurs (mais pas la propriété du mastering celui ci ayant été financé par la production)
- le réalisateur, pour retrouver le son originel qui l'avait touché, à fait appel à une choriste professionnelle, qui a posé sa voix sur mon enregistrement, en improvisant à partir de nos souvenirs.
- puis j'ai fait appel à une coach scéne/voix que j'ai rémunéré à la séance, pour préparer un concert avec ma compagne. Elle a réécrit les choeurs et à coacher ma compagne dans le cadre de ces séances.
- j'ai ensuite auto produit une autre version, avec ma compagne cette fois ci, dans un studio près de chez moi, en présence de ma coach.
- Le film est sorti avec la version d'origine au montage, mais la BO du film a été diffusée en numérique sur Spotify et consort, avec ma version autoproduite, donc avec la voix de ma compagne, et l'arrangement vocal de ma coach.
- je touche depuis la sortie du film des droits d'auteurs, pour l'exploitation du film (cinéma, plateforme) et sur les plateformes de streaming musicale.
- aujourd'hui ma coach revient vers moi car elle est surprise de ne pas avoir perçu de droits d'auteurs pour l'arrangement vocal. Or la déclaration faite à la sacem a été faite avant le travail avec elle, et sur la base de la version originale.
Mes questions :
- dois je déclarer une nouvelle oeuvre avec cette nouvelle version autoproduite?
- comment trouver un arrangement juste avec ma coach (quel pourcentage de droits d'auteurs ? sachant :
- qu'il ne s'agit pas pour moi d'un arrangement complet (la mélodie, l'orchestration de ma guitare et de ma voix, et le principe d'un contre chant était déjà existant avant son travail), même si je reconnais pleinement son travail et l'amélioration qu'elle a apporté à l'orchestration des choeurs.
- que j'ai déjà rémunéré une partie de son travail par le biais de ces séances
- quel forme juridique donner à cet accord, et comment le déclarer à la Sacem ? est-ce que cela peut être retroactif ?
Bon désolé, un peu long à expliquer et plein de question pour un débutant dans ce secteur....
Merci d'avance si vous avez le temps, l'envie de m'apporter votre éclairage